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Réglementation

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Janvier 2024

Réglementation Les néo-banques au défi de la conformité réglementaire du secteur

Les néo-banques représentent aujourd’hui une part importante de l’industrie des technologies financières (fintech). Initialement perçues comme une alternative révolutionnaire aux banques traditionnelles, notamment grâce à leur modèle d’affaires exclusivement en ligne et leurs frais (...)

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Réglementation

ESG : un aperçu des principales tendances réglementaires pour l’année à venir

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Réglementation

Normalisation des données extra-financières : un enjeu majeur de souveraineté européenne

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Juillet 2015

Réglementation 61% des institutions financières sont impactées par les changements réglementaires CDD/KYC

Une étude de NICE Actimize révèle que 61% des institutions financières sont impactées par les changements réglementaires sur la connaissance de l’identité du client (KYC) et qu’elles ont remarqué que cela avait impacté leurs opérations de conformité dans de nombreux (...)

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Juin 2015

Réglementation Réforme européenne de la structure des banques : Paris EUROPLACE s’interroge sur l’impact sur le financement des entreprises et la cohérence avec le projet européen d’union des marchés de capitaux

Paris EUROPLACE s’interroge sur les orientations du projet de réforme européen de la structure des banques adoptées vendredi dernier lors de la réunion des Ministres des Finances européens...

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Juin 2015

Réglementation Point d’actualité Solvabilité 2

La directive Solvabilité 2 a été transposée en droit français par voie d’ordonnance le 2 avril dernier. La France fait ainsi partie des 11 pays européens prêts pour une mise en œuvre de Solvabilité 2 au 1er janvier 2016 sur le plan législatif. Les codes des assurances, de la sécurité (...)

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Mai 2015

Réglementation Paris EUROPLACE soutient le projet d’Union des Marchés de Capitaux et salue le Rapport Demarigny

Paris EUROPLACE soutient le projet d’Union des Marchés de Capitaux, lancé par la Commission Européenne, dont l’objectif est à la fois de favoriser une meilleure intégration des marchés financiers européens et de relancer le financement des entreprises et la croissance en (...)

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Avril 2015

Réglementation Une étude du CFA Institute plaide pour l’uniformisation, la simplification et la transparence des activités du shadow banking

Alors que les banques doivent répondre à de nouvelles exigences en matière de fonds propres et faire face à la faible croissance de leur bilan, une nouvelle étude mondiale vient d’être publiée sur le « shadow banking » ou système bancaire parallèle – vaste champ d’activités liées à (...)

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Avril 2015

Réglementation L’Ordonnance transposant la Directive Solvabilité II introduit plusieurs nouveautés propres au droit français

L’Ordonnance n° 2015-378 du 2 avril 2015 transposant la directive européenne du 25 novembre 2009 sur l’accès aux activités de l’assurance et de la réassurance et leur exercice (« Solvabilité II ») a été publiée au Journal officiel vendredi (...)

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Mars 2015

Réglementation Solvabilité 2 : focus sur le dampener actions

L’entrée en vigueur de Solvabilité II est maintenant imminente et les derniers calibrages se précisent. Notre équipe de recherche se propose ici de revenir sur l’un des éléments clé dans le calcul du SCR Marché : le fameux effet "dampener". Ce mécanisme, qui permet de moduler le choc (...)

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Mars 2015

Réglementation L’institut EDHEC-Risk interpelle le Parlement européen au sujet de l’opacité concernant sa proposition en matière de réglementation des indices boursiers

L’institut EDHEC-Risk invite la commission à refuser la suppression des dispositions prévues en matière de transparence dans la proposition de réglementation des indices utilisés comme "benchmark" et au contraire, d’introduire des normes élevées de (...)

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Mars 2015

Réglementation Enjeux et opportunités économiques de l’infrastructure Target2-Securities décidée par la Banque Centrale Européenne

Véritable opportunité économique pour élargir sa clientèle, gagner de nouvelles parts de marché notamment à l’étranger, le succès d’une démarche vers T2S, repose sur leur capacité à réfléchir le projet en termes stratégiques avant de le décliner en projets informatiques (...)

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Février 2015

Réglementation Les priorités informatiques et le contexte réglementaire amènent les gestionnaires d’actifs à se concentrer sur la gestion du risque et les gains en efficacité

Linedata publie les résultats de sa cinquième enquête mondiale sur le secteur de la gestion d’actifs

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Janvier 2015

Réglementation La Société de Libre Partenariat : Un nouveau véhicule d’investissement pour renforcer l’attractivité de la Place de Paris

Destiné notamment au capital investissement, il vise à offrir aux gestionnaires de fonds un cadre plus attractif, alors que la concurrence entre Etats est plus vive du fait de la directive AIFM. L’analyse de Jérémie DUHAMEL, co-fondateur et associé du cabinet d’avocats DUHAMEL (...)

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Novembre 2014

Réglementation Manipulation du marché des changes : Les épargnants seront les seuls perdants

Les autorités britanniques, suisses et américaines ont infligé des amendes d’un montant de quelque 3,4 milliards de dollars (2,7 milliards d’euros) à cinq banques, dont UBS, HSBC et Citigroup, dans le cadre d’un règlement négocié au terme d’investigations sur des manipulations (...)

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Octobre 2014

Réglementation Taxe sur les transactions financières (TTF) : une opportunité manquée

Alors qu’un accord doit être signé en décembre prochain pour finaliser le projet de taxe européenne sur les transactions financières, les ministres européens des Finances traînent des pieds. Réunis en début de semaine à Luxembourg dans le cadre de l’Ecofin et de l’Eurogroupe, la taxe (...)

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Septembre 2014

Réglementation Le CFA Institute appelle à un cadre réglementaire renforcé permettant aux investisseurs d’agir en cas de pratiques abusives ou frauduleuses.

L’étude dresse une liste de recommandations visant à améliorer l’accès et la qualité des mécanismes de recours pour les investisseurs individuels.

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Septembre 2014

Réglementation Communication des risques : les banques n’ont-elles rien appris de la crise financière ?

Selon l’étude du CFA Institute, les comptes reflètent de façon très disparate les portefeuilles de crédits des établissements financiers. Ces écarts ne peuvent pas seulement s’expliquer par les conditions économiques locales. Les prêts sont un élément clé du bilan bancaire et, par (...)

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Réglementation Solvency II : Avantage aux obligations convertibles

Les résultats de QIS 5 confirment que les obligations convertibles ont un faible coût en capital. Un portefeuille mixte d’obligations convertibles où la convexité est optimisée permet d’obtenir un SCR intrinsèque contenu tout en profitant d’une exposition « actions (...)

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Réglementation Une reprise économique durable à l’issue de la crise du Covid-19 nécessite d’avoir les bons outils

Le TEG sur la finance durable de l’Union européenne estime que la taxonomie verte, les normes de l’Union européenne sur les obligations vertes ainsi que le « Paris-Aligned and Climate Transition Benchmarks » peuvent accompagner les secteurs public et privé pour sortir de la (...)

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Réglementation L’AMF attire l’attention sur la publication du règlement européen « EMIR »

Le règlement n° 648/2012 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2012 sur les produits dérivés de gré à gré, les contreparties centrales et les référentiels centraux (EMIR) a été publié au Journal Officiel de l’Union européenne le 27 juillet 2012. Il entrera en vigueur le 16 (...)

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Réglementation La réglementation européenne sur la finance durable sera le moteur des progrès mondiaux

Le cadre réglementaire de l’UE pour la finance durable est en passe de transformer le marché de l’investissement durable. Il favorise l’innovation, l’arrivée sur le marché de nouvelles entreprises et une plus grande transparence. L’impact de la réglementation se fera sentir bien (...)

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Réglementation Asset managers et agenda règlementaire – 50 nuances de green ?

SFDR, NFRD, Taxonomie, RTS, Article 29 LEC… autant d’acronymes qui s’apparentent aux contraintes règlementaires que vont devoir respecter les sociétés de gestion en matière de finance durable. C’est dans ce contexte qu’ont éclaté les récents scandales liés au greenwashing, à l’image (...)

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Les sanctions prononcées à l’encontre de BNP ont soulevé d’innombrables questions, juridiques, financières, économiques et politiques. Axiom Alternative Investments répond à celles qui reviennent le plus dans les demandes de ses (...)

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Réglementation MIFID 2 : investisseurs, unissez-vous !

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Réglementation Remplacement des taux Euribor / Libor : Quelles conséquences pour les emprunteurs/prêteurs et les produits dérivés de taux d’intérêts ?

L’abolition de la publication du LIBOR était prévue pour 2020, mais la réforme a été repoussée à fin 2021 face au manque de préparation du système financier international.

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A la suite de plusieurs déclarations qu’il juge trompeuses et inexactes, François Baroin, Ministre de l’Economie, des Finances et de l’Industrie, apporte des éléments de clarification sur la récente initiative d’une plateforme boursière de créer un nouveau contrat dérivé « future » (...)

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Société Générale Securities Services (SGSS) met en place un ensemble de services pour permettre aux investisseurs institutionnels et aux sociétés de gestion de répondre, dans le cadre de leur gestion d’actifs, aux exigences imposées par les dispositions de la directive Solvabilité (...)

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Même si la crise souveraine était complètement résolue, les banques resteraient confrontées au défi majeur du changement réglementaire qui risquerait lui-même d’affecter l’économie dans sa globalité…

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