Réglementation

Tous les articles relatifs à la réglementation des institutionnels

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Pédagogie, Mars 2015

Les FEILT : Un nouveau véhicule d’investissement pour financer la croissance européenne

Quel régime juridique pour les FEILT ? Quelles règles d’investissement et de diversification applicables ? Comment est organisée la commercialisation des FEILT ? Les réponses de Jérémie Duhamel, Avocat Associé, Duhamel (...)

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Réglementation, Mars 2015

Solvabilité 2 : focus sur le dampener actions

L’entrée en vigueur de Solvabilité II est maintenant imminente et les derniers calibrages se précisent. Notre équipe de recherche se propose ici de revenir sur l’un des éléments clé dans le calcul du SCR Marché : le fameux effet "dampener". Ce mécanisme, qui permet de moduler le choc (...)

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Réglementation, Mars 2015

L’institut EDHEC-Risk interpelle le Parlement européen au sujet de l’opacité concernant sa proposition en matière de réglementation des indices boursiers

L’institut EDHEC-Risk invite la commission à refuser la suppression des dispositions prévues en matière de transparence dans la proposition de réglementation des indices utilisés comme "benchmark" et au contraire, d’introduire des normes élevées de (...)

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Réglementation, Janvier 2015

La Société de Libre Partenariat : Un nouveau véhicule d’investissement pour renforcer l’attractivité de la Place de Paris

Destiné notamment au capital investissement, il vise à offrir aux gestionnaires de fonds un cadre plus attractif, alors que la concurrence entre Etats est plus vive du fait de la directive AIFM. L’analyse de Jérémie DUHAMEL, co-fondateur et associé du cabinet d’avocats DUHAMEL (...)

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Réglementation, Novembre 2014

Manipulation du marché des changes : Les épargnants seront les seuls perdants

Les autorités britanniques, suisses et américaines ont infligé des amendes d’un montant de quelque 3,4 milliards de dollars (2,7 milliards d’euros) à cinq banques, dont UBS, HSBC et Citigroup, dans le cadre d’un règlement négocié au terme d’investigations sur des manipulations (...)

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