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Articles
Note Livre Blanc / Solvabilité II : quel niveau de préparation des compagnies d’assurance ?
En prenant comme toile de fond l’obligation pour les assureurs européens de se conformer à la directive Solvabilité II, ce nouveau livre blanc étudie la marche à suivre par les institutions financières pour s’adapter au renforcement de la (...)
Réglementation L’Autorité des marchés financiers publie son rapport 2011 sur les agences de notation
Supervision des agences, évolution réglementaire internationale et évolution des notations : le huitième rapport annuel de l’AMF sur les agences de notation est l’occasion pour le régulateur de rappeler le nouveau dispositif de supervision en place à l’échelle (...)
Réglementation L’AMF attire l’attention sur la publication du règlement européen « EMIR »
Le règlement n° 648/2012 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2012 sur les produits dérivés de gré à gré, les contreparties centrales et les référentiels centraux (EMIR) a été publié au Journal Officiel de l’Union européenne le 27 juillet 2012. Il entrera en vigueur le 16 (...)
Note Gestion obligataire sous Solvabilité II : Des impacts négatifs sur le financement de l’économie
Une étude de l’EDHEC montre que la calibration actuelle de Solvabilité II est de nature à inciter les assureurs à se désengager des investissements en obligations à long-terme, notamment de celles dont les notations sont inferieures ou égales à (...)
Réglementation Position de L’AMF sur les offres de titres financiers par placement privé
Certains émetteurs ont souhaité réaliser des offres de titres financiers par placement privé à moins de 150 personnes actionnaires et /ou dirigeants sur le fondement des dispositions de l’article L. 225-136 du code de (...)
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