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Les social bonds de la seconde chance

Le système est simple : des organismes publics et des partenaires privés émettent des obligations permettant de financer des services d’insertion sociale et professionnelle, à l’aide d’un tuteur spécialement désigné. Le rendement est motivant pour les investisseurs puisqu’il se situe entre 5 et 10%.

De nombreux programmes innovants se développent au Royaume-Uni et aux Etats-Unis pour relancer des jeunes en rupture de ban.

Inimaginables en France, des programmes d’obligations sociales sont de plus en plus répandus outre-Manche et outre-Atlantique, où d’anciens délinquants se voient offrir une seconde chance à peine sortis de prison.

Le système est simple : des organismes publics et des partenaires privés émettent des obligations permettant de financer des services d’insertion sociale et professionnelle, à l’aide d’un tuteur spécialement désigné. Le rendement est motivant pour les investisseurs puisqu’il se situe entre 5 et 10%.

L’idée est partie du Royaume-Uni au début de la décennie : l’organisation Social Finance a appliqué ce modèle dans la prison de Peterborough, auprès de 2000 jeunes prisonniers condamnés à de courtes peines.

Diminuer la récidive d’au moins 7,5%

Le volume de financement a atteint 8 millions de dollars, et le programme de six ans se situe à mi-chemin. Le gouvernement s’est engagé à rémunérer les investisseurs à partir de la quatrième année, dès l’an prochain donc, mais à la condition que le taux de récidive ait diminué de 7,5%.

Le rendement sera calculé de façon originale : à partir des économies effectuées par le gouvernement sur la baisse des récidives, et des coûts qu’elles entraînent (justice, emprisonnements).

Les investisseurs pourront, en outre, toucher un rendement pouvant aller jusqu’à 13% en fonction de la qualité de la réinsertion, selon des objectifs fixés préalablement.

Un programme similaire a été adopté par la première administration Obama, et continue de se développer.

Les plus jeunes prisonniers de Rikers Island, à New York, âgés de 16 à 18 ans, ont commencé à bénéficier de ces obligations sociales a partir de 2012, grâce à un financement initial de Goldman Sachs de 9,6 millions de dollars. Des dizaines de projets similaires ont été lancés dans la foulée.

A New York, le programme ne se contente pas de constater la non-récidive des anciens prisonniers, il vise spécifiquement à leur retrouver un emploi, dans le cadre du New York State Social Impact Partnership, qui gère le devenir de 2000 jeunes sortis de prison.

Des projets de même type se développent dans le Massachusetts, en Caroline du Sud, ou dans le Connecticut, où les aides sont spécifiquement adressées à des anciens toxicomanes. Dans l’Oklahoma, ces programmes de social finance sont dirigés vers les femmes qui ont eu des problèmes avec la drogue.

Dans le Tennessee, en Californie, ou au Mexique, il est également possible de miser simplement sur des citoyens en difficultés moindres, comme des anciens vétérans ou des enfants de famille modeste qui ont des problèmes d’asthme.

En Belgique, un programme destiné aux immigrés

Le Royaume-Uni et les Etats-Unis représentent l’écrasante majorité de ce nouveau genre d’obligations, mais des expérimentations sont menées ici et là, notamment en Belgique.

Début 2014, un partenariat public-privé (Fondation Roi Baudouin, gouvernement bruxellois, McKinsey, Stibbe LLP, Kois Invest) ont ainsi lancé un programme en direction de jeunes immigrés. 300 d’entre eux ont pu bénéficier d’un investissement de 400 000 euros sur trois ans. Les financements sont allés directement vers l’association Duo for a job, dans laquelle des professionnels en fin de carrière parrainent des "primo-arrivants".

Le projet mise sur l’insertion d’au moins la moitié des sujets. La crise des migrants et l’afflux de centaines de milliers de réfugiés en direction de l’Europe de l’Ouest transforme le sens que pouvait avoir ce programme à l’origine, mais ne fait pas oublier que l’insertion des jeunes d’origine étrangère était déjà un problème chronique avant cette crise.

Dans certains quartiers bruxellois, la part du chômage des jeunes oscille entre 35 et 45%, voire 60% pour les minorités, estime Duo for a job, pour qui "des solutions innovantes et efficaces sont requises d’urgence pour désamorcer cette bombe à retardement."

Il faudra attendre la fin de la décennie pour savoir si l’ensemble de ces programmes ont un intérêt social et financier suffisamment important à long terme pour être davantage encouragés, mais cette main tendue de la finance vers le social constitue en soi une étape intéressante.

Johann Harscoët , Octobre 2015

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