Fraude massive sur le marché du Carbone

D’après Europol, l’organisme européen chargé de la répression de la criminalité organisée, le montant de cette fraude s’élèverait à prés de 5 milliards d’euros et aurait principalement touché la France et le Danemark.

Découverte en France sur le marché au comptant de BlueNext, filiale d’Euronext, cette escroquerie aurait été engendré un gonflement des volumes négociés de plusieurs centaines de millions de tonnes pendant l’été 2009.

Toujours selon Europol, dans certains pays, cette fraude aurait representé jusqu’à 90% des volumes échangés !

La technique utilisée par les fraudeurs était similaire à celle utilisée pour une fraude classique à la TVA. Les escrocs établis dans un pays de l’Union Européenne, ont acheté des crédits carbone, exonéré de TVA dans un autre pays membre, avant de le revendre à une firme du pays où ils étaient installes. Ils encaissaient alors la TVA sur cette vente en « oubliant » de la reverser aux services fiscaux, avant de disparaitre.

Plusieurs personnes, connues des services de police, viennent d’être mises en examen a Paris.

Le plus inquiétant est que le fait que l’alerte soit venu non pas des bourses de négociation de ces crédits carbone mais de "vrais" traders travaillant sur le marché du crédit carbone, pour le compte des banques !

Europol pense possible des fraudes similaires sur les marchés européens de l’électricité du gaz. Mais, l’Union Européenne organise la riposte. Plusieurs propositions devraient voir le jour pour mettre fin à ce type d’escroquerie à l’avenir.

Les débuts du marché d’échange de quotas de gaz à effet de serre semblent bien difficiles d’autant plus que les prix des droits à polluer souffrent de la crise économique actuelle. Beaucoup d’entreprises confrontés à des besoins de trésorerie, n’ont hésite à céder leurs droits à émettre du CO2, poussant le prix de la tonne de carbone à un prix plancher, sous les 15 euros bien loin des 25 à 30 euros atteints avant la récession. Après l’échec du sommet de Copenhague, les beaux jours du marché d’échange de quotas de gaz à effet de serre semblent bien loin....